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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE LA RENJARDE
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VIGNOBLE DES SABLONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNOBLE DES SABLONS
DOMAINE DE LA RENJARDE S.A.

Numéro de dépôt :
95562084
Date de dépôt :
06/03/1995
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
06/03/2005

Présentation de la marque VIGNOBLE DES SABLONS

Déposée le 6 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE LA RENJARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « VIGNOBLE DES SABLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE LA RENJARDE domicilié(e) 84830 SERIGNAN DU COMTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 006 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ANONYME MONSIEUR ALAIN DUGAS - France.

La marque VIGNOBLE DES SABLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLE DES SABLONS est expirée depuis le 6 mars 2005.

DOMAINE DE LA RENJARDE a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLE DES SABLONS , Domaine de la Gayanne , DOMAINE DE LA RENJARDE


DOMAINE DE LA RENJARDE S.A. - 84830 SERIGNAN DU COMTAT - France - SIREN 998006613


SOCIETE ANONYME MONSIEUR ALAIN DUGAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

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